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Rémunération alternative : + de motivation, - de coûts

Le bonus salarial (CCT 90)

Récompensez vos collaborateurs deux fois pour le même prix

Reconnaissez l’effort collectif accompli et récompensez vos travailleurs pour les résultats obtenus tout en évitant les charges salariales excessives. Nous vous aidons à mettre en place ce type de bonus au sein de votre entreprise et prenons en charge l’ensemble des aspects financiers, juridiques et administratifs. 

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Le bonus salarial (CCT 90)
Quels sont les avantages du bonus salarial (CCT 90) ?
  • Vous ne vous occupez de rien. Nous prenons en charge tous les aspects juridiques et administratifs de cette prime salariale
  • Vous ne payez qu’une cotisation patronale de 33 % sur le montant brut. Ce montant ainsi que le bonus salarial sont entièrement déductibles fiscalement
  • Vous proposez un package salarial attractif et renforcez ainsi la motivation de vos collaborateurs
Prime salariale comme bonus

Qu’est-ce qu’un bonus salarial (CCT 90) ?

Le bonus salarial (CCT 90), également appelé « avantages non récurrents liés aux résultats », est un bonus salarial financièrement avantageux que vos collaborateurs reçoivent lorsqu'ils atteignent ensemble un objectif prédéfini.

Il s’agit, par exemple, de réaliser un chiffre d'affaires global, réduire les couts de papier, obtenir une certification ISO… Ce bonus est ainsi une motivation supplémentaire pour les travailleurs.

La prime salariale n'est pas une prime individuelle mais un bonus collectif. Vous devez attribuer la prime à tous les salariés, ou au moins à un groupe spécifique. L'objectif à atteindre doit également être collectif.

Ainsi, un chiffre d'affaires individuel, une certification obtenue ou une réduction des frais ne sont pas admis.

Enfin, vous devez établir des critères mesurables afin d’évaluer si l’objectif est atteint ou pas et s’il y a lieu d’octroyer cette prime.

Notre approche

Comment mettre en place cette rémunération alternative dans votre entreprise ?

Inutile d’étudier la loi en détails. Nous vérifions si vous répondez aux conditions requises pour mettre en place un bonus salarial.

Nous vous indiquons la procédure à suivre en tenant compte de votre règlement d’ordre intérieur et nous encadrons la mise en œuvre du bonus salarial. Notre accompagnement va de la définition des objectifs jusqu’au paiement du bonus à vos collaborateurs si les résultats sont atteints.

Au final, vous gagnez du temps et de l’argent.

FAQ sur le bonus salarial

Découvrez les 5 questions les plus fréquemment posées sur le bonus salarial (CCT 90)

1. Puis-je accorder un bonus salarial (CCT 90) à un seul employé ?

Non, vous devez accorder ce bonus salarial à tous les salariés de l'entreprise ou à un groupe spécifique. Si vous choisissez une équipe ou un groupe spécifique, vous ne pouvez pas faire de discrimination entre les membres. Par exemple, il n’est pas possible de faire de différence en fonction de l’âge ou du fait que l’employé travaille ou non à temps partiel, etc.

Si vous souhaitez accorder un bonus salarial à titre individuel, nous vous conseillons d’opter pour un bonus en warrants.

Par ailleurs, vous pouvez tout de même mettre en place un bonus salarial (CCT 90) si vous avez uniquement un travailleur ! Pour plus d’informations, contactez-nous et nous vous expliquerons toutes les possibilités à votre disposition.

2. Puis-je récompenser des travailleurs ayant un rendement exceptionnel ?

Oui, vous pouvez combiner un bonus salarial (CCT 90) avec d'autres bonus individuels. Vous pouvez donc donner un bonus en warrants à un collaborateur qui a été exceptionnellement productif.

Cette prime est entièrement distincte du bonus sur salaire (CCT 90) qui est octroyé à un ensemble de travailleurs.

3. Quelles sont les charges sur le bonus salarial (CCT 90) ?

Dans le respect de certains plafonds, la prime salariale représente un avantage, tant sur le plan social que fiscal :

  • Le salarié ne paie qu'une cotisation de solidarité de 13,07 %. Il ne doit pas payer de précompte professionnel.
  • Vous versez une cotisation spéciale de 33 % sur le montant brut, que vous pouvez intégralement déduire fiscalement, tout comme le bonus.

Ce bonus salarial n’est notamment pas pris en compte dans le calcul de la norme salariale, l'indemnité de départ et le congé annuel. Il représente un gain important sur vos frais salariaux.

4. Quels sont les délais de mise en place d’un bonus salarial (CCT 90) ?

La mise en place d'un bonus salarial se fait par le biais d'une convention collective d'entreprise ou d'un acte d'adhésion. La durée de ces procédures dépend, entre autres, de la durée du bonus salarial. Mais elle s’étend généralement sur 3 à 4 mois. Le bonus salarial ne doit pas nécessairement coïncider avec un trimestre ou une année civile. Toutefois, vous devez octroyer le bonus pendant au moins trois mois.

5. Quelle est la différence entre un bonus salarial (CCT 90) et un bonus en warrants ?

Si vous regardez uniquement le point de vue financier, le bonus salarial (CCT 90) est plus avantageux. Mais le bonus en warrants est avantageux si vous souhaitez accorder une prime salariale individuelle.

  Bonus salarial (CCT 90) Warrants (avec optimisation sociale) Bonus cash
Bonus net (estimation) 65,36 % 46,5 % 32,34 %
Collectif / Individuel ? Tous vos collaborateurs ou un groupe spécifique Individuel ou collectif Individuel ou collectif
Plafond Maximum 3.413 € par travailleur (2020) Maximum 20 % de la rémunération annuelle brute Pas de plafond
Procédure Stricte : mise en place d’un plan collectif avec des objectifs définis. Un formulaire-type fixe doit être remis à temps Moins stricte : établissement d’une offre écrite à faire accepter à temps par vos collaborateurs Octroi et paiement flexibles
Objectifs measurables ? Oui Non Non
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