Se connecter
Service & Contact Securex.be
Se connecter
Rémunérer

Cadeaux et chèques

A certaines conditions, les cadeaux et chèques - qui sont nombreux en Belgique - sont exonérés de cotisations sociales et d’impôt. Découvrez ces différentes possibilités de rémunérer de façon avantageuse votre travailleur.

En fonction de votre commission paritaire, des dérogations sont possibles. Consultez les règles sectorielles sous notre rubrique consacrée aux commissions paritaires.

Titres-repas : règles générales

Les titres-repas sont bien placés dans la liste des formes alternatives de rémunération. En effet, à certaines conditions, ils sont exonérés de cotisations ONSS et d’impôt. Quelles sont ces conditions, et que faut-il faire pour octroyer ces chèques ? Jusqu’à quel montant pouvez-vous intervenir ? Vous le lisez ici.

Lisez d’abord ceci …

Lire plus

Les titres-repas doivent-ils être considérés comme de la rémunération ?

Lire plus

Octroi prévu par une convention collective de travail ou une convention individuelle écrite

Lire plus
Tous les articles sur Titres-repas : règles générales

Titres-repas : questions pratiques

Diverses questions se posent dans la pratique au sujet des titres-repas : peuvent-ils remplacer un salaire ? Peut-on les octroyer à certaines catégories de travailleurs uniquement ? Quelles sont les règles de cumul avec un repas dans le restaurant d’entreprise ? Voici trouvez les réponses ici.

Les titres-repas peuvent-ils remplacer une rémunération quelconque ?

Lire plus

Peut-on octroyer des titres-repas uniquement à certaines catégories de travailleurs ?

Lire plus

Peut-on octroyer des titres-repas à des dirigeants d’entreprise ?

Lire plus
Tous les articles sur Titres-repas : questions pratiques

Eco-chèques

Les éco-chèques gagnent en popularité. Ils permettent en effet l’achat de produits et services « verts », mais sont aussi, à certaines conditions, exonérés de cotisations ONSS et d’impôt. Quelles sont ces conditions, et que faut-il faire pour octroyer ces chèques ? Jusqu’à quel montant pouvez-vous intervenir ? Vous le lisez ici.

Compte éco-chèques et produits et services "verts"

Lire plus

Quelles informations les travailleurs doivent-ils obligatoirement recevoir ?

Lire plus

Conditions pour bénéficier de l'exonération ONSS

Lire plus
Tous les articles sur Eco-chèques

Chèques sport et culture

Les chèques sport et culture sont, à certaines conditions, exonérés de cotisations ONSS et d’impôt. Cela en fait une forme intéressante de rémunération. Quelles sont ces conditions, et que faut-il faire pour octroyer ces chèques ? Jusqu’à quel montant pouvez-vous intervenir ? Vous le lisez ici.

Lisez d'abord ceci …

Lire plus

Les chèques sport et culture doivent-ils être considérés comme une rémunération ?

Lire plus

Quelles sont les conditions d’octroi ?

Lire plus
Tous les articles sur Chèques sport et culture

Cadeaux et chèques-cadeaux

Si vous souhaitez offrir un cadeau ou des chèques-cadeaux à vos travailleurs à l'occasion d'un évènement particulier, vous pouvez le faire sous certaines conditions, de manière intéressante sur le plan social et fiscal. Quelles sont les conditions pour pouvoir profiter de ce traitement social et fiscal avantageux ?

Quelles conditions devez-vous respecter pour ne pas devoir payer de cotisations ?

Lire plus

À quelles conditions ces cadeaux sont-ils exonérés d'impôt pour le travailleur ?

Lire plus

Les cadeaux sont-ils fiscalement déductibles pour l'employeur ?

Lire plus
Tous les articles sur Cadeaux et chèques-cadeaux

Prime d’ancienneté pour 25 ou 35 ans de service

Lorsque vous offrez un cadeau à votre travailleur en raison de son ancienneté importante dans l'entreprise, cet avantage peut prendre la forme d'une prime spécifique (en espèces), d'un cadeau en nature ou de bons de paiement. Ces avantages octroyés peuvent être exonérés de cotisations de sécurité sociale et d’impôt sous certaines conditions. Quelles sont-elles ?

De quoi s'agit-il ?

Lire plus

Conditions de l'exonération de cotisations ONSS

Lire plus

Conditions de l'exonération d'impôt

Lire plus
Tous les articles sur Prime d’ancienneté pour 25 ou 35 ans de service
Sur cette page

    Cookies sur securex.be 

    Notre site utilise des cookies afin de fonctionner de manière optimale et de vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Ainsi, nous vous garantissons  une meilleure expérience utilisateur et un meilleur service, des offres personnalisées et des informations pertinentes qui correspondent à vos centres d’intérêt. Vous souhaitez obtenir plus d'informations sur l'utilisation de vos données ? Consultez notre documentation en ligne:

    Cookies sur securex.be