Le travail de nuit est le travail qui est presté entre 20 heures et 6 heures. Les régimes de travail avec prestations de nuit concernent le travail qui est presté entre 24 heures (minuit) et 5 heures du matin.
En principe, les dispositions en matière de travail de nuit doivent être respectées pour chaque prestation de travail effectuée après 20 heures. Cela signifie que :
- pour les prestations de travail qui sont effectuées occasionnellement dans le cadre d'heures supplémentaires dans les entreprises et qui se prolongent au-delà de 20 heures, il n'est pas nécessaire de suivre la procédure d'instauration d'un régime de travail avec prestations de nuit ;
- pour les prestations de travail qui sont effectuées accessoirement en soirée ou tôt le matin (après 24 heures, avant 5 heures) dans les entreprises : le règlement de travail doit comporter les horaires de travail qui prévoient ces prestations de travail (régime de travail sans prestations de nuit) effectuées en soirée ou tôt le matin, mais la procédure particulière d'instauration d'un régime de travail avec prestations de nuit ne doit pas être respectée ;
- pour les prestations de travail qui sont effectuées entre 6 heures du matin et 24 heures dans les entreprises, les dispositions relatives au travail de nuit sont applicables, mais aucune procédure d'instauration de régimes de travail avec prestations de nuit ne doit être suivie ;
- pour les prestations qui débutent habituellement à partir de 5 heures du matin, le régime en matière de travail de nuit est d'application, mais la procédure en matière de régimes de travail avec prestations de nuit ne doit pas être suivie ;
- les entreprises qui n'ont pas instauré le travail de nuit, ne peuvent pas effectuer de prestations après 20 heures.
Exemple
Dans un théâtre (spectacles et jeux publics), les travailleurs sont parfois occupés jusqu'à 1 heure du matin lorsque certaines représentations se terminent tard. Il s'agit d'une situation accessoire, car cela ne se produit pas tous les soirs. L'horaire en question doit être prévu dans le règlement de travail, mais il n'est pas nécessaire de suivre une procédure particulière d'instauration d'un régime de travail avec prestations de nuit pour mettre en place cet horaire.