Etant donné que le contrat de travail n'est pas considéré comme étant suspendu pendant la période de reprise de travail :
- Le licenciement moyennant préavis sort ses effets pendant la période de reprise de travail
- Le délai de préavis, qu'il soit signifié avant ou durant cette période, court normalement
Par ailleurs, la loi [1] précise explicitement qu'en cas de rupture du contrat moyennant indemnité de préavis pendant la période de reprise de travail, l'indemnité doit être calculée sur la base de la rémunération due dans le cadre du contrat de travail existant avant la reprise d'un travail adapté/autre travail [2].
[1] Article 39 §2 de la loi du 3 juillet 1978.
[2] La jurisprudence de la Cour Constitutionnelle (arrêt du 28 mai 2009) est ainsi confirmée.