Analyse de risques
L’employeur doit réaliser la même analyse que celle prévue pour les autres catégories de jeunes travailleurs. Le but de cette analyse sera de :
- déterminer les mesures de prévention spécifiques
- vérifier les tâches et/ou postes de travail interdits aux jeunes, et dans quelle mesure une dérogation est possible pour le stagiaire
- déterminer si une surveillance de la santé est nécessaire et si oui, laquelle
Comme pour les jeunes des catégories b, c et d, les stagiaires peuvent effectuer des activités interdites si :
- les activités sont indispensables à leur formation professionnelle;
- l'employeur prend les mesures de prévention nécessaires et s'assure que ces mesures sont effectives et contrôlées;
- les activités sont supervisées par un travailleur expérimenté.
Echange d’information entre l’employeur, le stagiaire et l’établissement d’enseignement
L’employeur est tenu de communiquer les résultats de l’analyse des risques à l’établissement d’enseignement. Il y précise également si une surveillance de la santé est nécessaire.
Si une surveillance de la santé est nécessaire, l’employeur doit également remettre à l’établissement d’enseignement, ainsi qu’au stagiaire, un document contenant :
- la description du poste ou de l’activité nécessitant une surveillance de santé, ainsi que la nature du risque
- toutes les mesures de prévention à appliquer
- la nature du risque nécessitant une surveillance de la santé
- la formation adaptée dans l’optique de la mise en œuvre des mesures de prévention
- les obligations que le stagiaire doit respecter concernant les risques inhérents au poste ou à l’activité
Dans la pratique, on conseille de rédiger ce document sur la même base que la fiche sur le poste de travail prévue pour les travailleurs intérimaires.
Surveillance de la santé
La surveillance de la santé est d’application pour les stagiaires :
- qui effectuent une activité comportant des risques pour lesquels les autres travailleurs doivent aussi subir uneévaluation de la santé
- de moins de 18 ans qui ne sont exposés à aucun risque et qui ne disposent pas d’attestation de leur établissement d'enseignement établissant qu'ils ont subi la surveillance médicale scolaire depuis moins de cinq ans
L’employeur a le choix entre :
- faire effectuer les examens médicaux par son propre Service Externe de Prévention (SEPP). Dans ce cas, cet examen sera à sa charge
- confier l’exécution de ces examens au SEPP de l’établissement d’enseignement. Le médecin du travail fournit un exemplaire du formulaire d'évaluation de santé à l'établissement scolaire, qui doit à son tour en remettre une copie au stagiaire et à l'employeur. Les coûts de ces examens sont pris en charge par Fedris, l’agence fédérale des risques professionnels
L’intention de faire appel au médecin du travail de l’établissement scolaire doit être expressément reprise dans une disposition de la convention de stage.