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Montant de la rémunération

Lisez d'abord ceci

La rémunération constitue un élément essentiel du contrat de travail.

Dernière mise à jour le 11 janvier 2024

Si elle apparaît dans de nombreuses dispositions légales, sa définition reste plutôt vague. La notion de rémunération varie par ailleurs d'une réglementation (sociale) à l'autre [1].

Tout comme la définition de la notion de rémunération, la détermination du montant de la rémunération peut varier d'une source de droit à l'autre. Les conventions collectives de travail tant nationales que sectorielles peuvent déterminer un revenu minimum mensuel garanti. Par ailleurs, des barèmes peuvent être fixés au niveau de l'entreprise.

Nous examinerons ci-dessous les principes généraux à prendre en considération pour la détermination du montant de la rémunération et son évolution après l'entrée en service. Par ailleurs, nous commenterons la différence entre rémunération brute et rémunération nette, et nous examinerons le coût pour l'employeur, les différentes réductions et possibilités d'optimisation.

Pour plus d'infos au sujet des mesures de protection de la rémunération, et de certains principes généraux (modalités de paiement, …), consultez nos informations relatives aux modalités de paiement et aux retenues autorisées.

[1] Le simple pécule de vacances, par exemple, est considéré comme une rémunération pour la retenue des cotisations de sécurité sociale, mais ne tombe pas sous la notion de rémunération de la loi concernant la protection de la rémunération du 12 avril 1965.

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