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Que se passe-t-il en cas de remplacement au cours d’un trimestre ?

En principe, il n’est possible de bénéficier que d’une seule réduction par trimestre. Une même réduction peut cependant être utilisée pour plusieurs travailleurs à certaines conditions.

Dernière mise à jour le 1er juillet 2026

Une même réduction peut être utilisée pour plusieurs travailleurs s’il n’y a pas de chevauchement chronologique entre eux. Ils ne peuvent donc pas être occupés en même temps.

Exemple 

Un premier travailleur est occupé au cours du 1er trimestre de 2025, et ce jusqu’au 31 janvier 2025. Un travailleur qui entre en service le 1er février ou le 1er mars 2025 pourra le « remplacer ». Par contre, ce ne sera pas le cas du travailleur qui débute le 15 janvier 2025.

Les règles générales relatives, notamment, à l’occupation minimale d’au moins 27,5 % des prestations à temps plein pour le trimestre complet, s’appliquent aussi en cas de remplacement.

Nous rappelons par ailleurs qu’il est toujours possible de « choisir » à quel travailleur la réduction est appliquée. Notre secrétariat social calcule automatiquement la formule la plus avantageuse pour vous.

Précision

Cette règle vaut également lorsque la réduction est appliquée, depuis le 1er juillet 2026, aux engagements du deuxième au cinquième travailleur. Le principe du non-chevauchement reste inchangé.