Le plan de formation doit identifier au mieux le parcours individuel de formation de l'apprenant en alternance en lui permettant de bénéficier, éventuellement, des dispenses prévues par ou en vertu de la législation organique des opérateurs de formation en alternance.
Le plan de formation comprend, notamment :
- La liste des compétences initiales de l'apprenant en alternance
- Le relevé des titres, certificats et diplômes acquis
- Les compétences à acquérir par l'apprenant en alternance, conformément aux profils de formation, s'ils existent, produits par le Service francophone des Métiers et Qualifications (SFMQ)
- Les objectifs de l'évaluation finale de l'apprenant en alternance et ce, en se référant aux seuils de maîtrise fixés par le SFMQ, s'ils existent
- Les modalités d'évaluation des acquis d'apprentissage ainsi que les titres, certificats et diplômes qui pourront être obtenus au terme du parcours de formation en alternance
Le plan de formation est découpé en trois ensembles cohérents et inclusifs d'acquis d'apprentissage distinguant ainsi trois niveaux de compétence déterminés par les opérateurs de formation en alternance en concertation avec l'Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) et en référence aux profils établis au sein du SFMQ, s'ils existent :
- Le niveau A correspond au niveau d'accès à une formation en alternance en entreprise
- Le niveau B correspond à un ensemble cohérent d'acquis d'apprentissage qu'un apprenant maîtrise normalement lorsqu'il se situe au tiers de l'acquisition des compétences requises par le parcours de formation
- Le niveau C correspond à un ensemble cohérent d'acquis d'apprentissage qu'un apprenant maîtrise normalement lorsqu'il se situe aux deux tiers de l'acquisition des compétences requises par le parcours de formation
Tout apprenant entrant dans le dispositif d'alternance commence son parcours de formation au niveau A. La transition d'un niveau à un autre relève de la responsabilité de l'opérateur de formation, sur la base d'une évaluation des compétences acquises et des avis du référent et du tuteur, en concertation avec l'apprenant dans un esprit de consensus entre les parties.
Le plan de formation est évolutif et ne peut en aucun cas excéder 6 années. Lorsqu'il est accompli, les modalités de rupture de contrat sont applicables.
Le plan de formation comprend les modalités d'évaluation de l'apprenant.