Passer au contenu
Se connecter
Show/hide search
Tout
Actualité
Thèmes
Secteurs (CPs)
Documents types
Type of content
Vos termes de recherche
Vos termes de recherche
Employeur
Indépendant
Service & Contact
Securex.be
Securex.Features.Header.LanguageSelector.Title
NL
FR
Se connecter
Actualité
Thèmes
Sélection & contrat de travail
Rémunérer
Optimiser la politique salariale
Vacances & absences
Licenciement & fin du contrat de travail
Mobilité
Bien-être au travail
Accidents du travail
Durée du travail
Obligations de l’employeur
Formation et stage
Inspection sociale et sanctions
Concertation sociale
Tous les thèmes
Commissions paritaires
Documents types
Montants actuels
Indexations et adaptations salariales
Prévisions d'index
Tableau des frais forfaitaires (ONSS)
Montants socio-juridiques
Montants fiscaux
Tous les montants actuels
Show/hide search
Tout
Actualité
Thèmes
Secteurs (CPs)
Documents types
Type of content
Vos termes de recherche
Vos termes de recherche
Santé et examens médicaux
Lex4You
...
Thèmes
Le bien-être au travail
Santé et examens médicaux
Référence légale
Securex.Features.SocialShare.ShareButton
Share on LinkedIn
Share on Facebook
Mail this article
Réintégration du travailleur en incapacité
Référence légale
Voici la principale référence légale.
Dernière mise à jour le 12 février 2025
Chapitre VI du Titre 4, Livre Ier du Code sur le bien-être au travail, tel que modifié récemment par l'arrêté royal du 11 septembre 2022
Sur cette page
Tous les articles sur
En quoi consiste le processus de réintégration ?
Lire plus
Initiative du trajet de réintégration
Lire plus
Démarrage et évaluation de réintégration
Lire plus
Décision du médecin du travail
Lire plus
Examen des possibilités de travail adapté ou d'autre travail et plan de réintégration
Lire plus
Recours du travailleur
Lire plus
Absence de plan de réintégration : rapport de l'employeur
Lire plus
Acceptation ou refus du plan de réintégration par le travailleur
Lire plus
Transmission au médecin-conseil de la mutualité et dossier santé
Lire plus
Fin du trajet de réintégration
Lire plus
Assistance par un représentant du personnel au comité ou un délégué syndical
Lire plus
Revenu du travailleur pendant le trajet de réintégration
Lire plus
Rôle du comité pour la prévention et la protection au travail
Lire plus
Quel est le rôle du médecin-conseil de la mutualité ?
Lire plus
Référence légale
Lire plus
