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Travail de nuit

"La garde dormante"

Un service de garde avec présence physique sur le lieu de travail et une disponibilité immédiate en cas de besoin doit être considéré comme du temps de travail.

Dernière mise à jour le 1er janvier 2018

Un service de garde avec présence physique sur le lieu de travail et une disponibilité immédiate en cas de besoin doit être considéré comme du temps de travail. Le fait que le travailleur puisse se reposer ou dormir pendant ce temps de garde n'y change rien.

Si, en revanche, le travailleur peut rentrer chez lui et ne doit pas rester sur le lieu de travail, mais est "appelable" pour fournir éventuellement des prestations de travail si celles-ci sont requises, seule la durée des prestations effectives doit être considérée comme du temps de travail. La période pendant laquelle le travailleur doit être "appelable" ne compte pas.

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