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La démotion, une nouvelle tendance ?

Employeurs | 07 juin 2016 | Ecrit par Hermina Van Coillie

Retourner à une fonction précédente, vous y avez déjà pensé ? Et si cette option de carrière n’était pas uniquement synonyme de perte salariale et de diminution des avantages extralégaux ?

La démotion, une nouvelle tendance ?
La démotion ne doit plus être tabou

La démotion est toujours (injustement) un tabou de taille. Alors que notre société actuelle tend vers la croissance et le progrès, la démotion est plutôt une question de stabilisation, voire de pas en arrière. La démotion peut également être un excellent antidote à la forte teneur en stress de notre société, et peut être utilisée comme un moyen pour garder les travailleurs actifs plus longtemps.

La démotion, de quoi s’agit-il ?

La démotion (ou rémotion) indique une réduction de fonction ou un retour à une fonction précédente. En principe, cela va de pair avec une perte salariale et une diminution des avantages extralégaux (une voiture de société plus petite, par exemple).

Toutefois, dans la réalité, on constate souvent, surtout en fin de carrière, que des travailleurs sont « rétrogradés » vers une fonction inférieure mais conservent leur salaire. Pour le travailleur, il s’agit souvent d’une manière acceptable de pratiquer la démotion, mais, idéalement, une fonction moins élevée va de pair avec des conditions de travail moins favorables. Ce n’est qu’ainsi que la démotion peut être mise en œuvre de manière durable.

Quand on parle de démotion, on pense encore trop souvent à des travailleurs plus âgés et en fin de carrière. Alors que la démotion peut être utilisée comme une pause-carrière temporaire, pour lever un peu le pied. Il s’agit d’une solution idéale pour les jeunes travailleurs dont la vie de famille est trépidante et qui veulent donc mettre leur carrière entre parenthèses pendant un moment. L’inconvénient, c’est que vous n’avez aucune garantie de pouvoir récupérer votre fonction actuelle par la suite.

Un cadre juridique ?

À l’heure actuelle, juridiquement parlant, la démotion n’existe pas. La « fonction » du travailleur est l’un des composants essentiels du contrat de travail entre l’employeur et le travailleur. Il ne peut donc pas être modifié unilatéralement.

Si vous voulez rétrograder un travailleur, les deux parties doivent être d’accord. De plus, un nouveau contrat de travail (ou une annexe au contrat originel) doit être établi, mentionnant la nouvelle fonction et les nouvelles conditions de travail et salariales (vraisemblablement moins avantageuses).

Si vous voulez récupérer votre fonction antérieure par la suite, il faut alors refaire un nouveau contrat ou une nouvelle annexe au contrat de travail, toujours selon les mêmes principes.

Si vous voulez être certain que votre démotion est temporaire, vous pouvez la spécifier dans une annexe à votre contrat de travail, en précisant qu’elle est conclue pour une certaine durée. Dans ce cas, votre contrat originel entre à nouveau en vigueur au terme de cette période.[1]

[1] Mais si vous introduisez la rétrogradation pour une certaine période, par exemple dans une annexe à votre contrat de travail spécifiant qu’à partir du 1e janvier 2016 jusqu’au 31 décembre 2018, vous exercerez une fonction Y (moindre) à la place de la fonction X (fonction normale supérieure), il est conseillé de reprendre, dans cette annexe, la manière dont le salaire et les avantages en nature et autres de votre fonction originelle évolueront durant la période de démotion, sans quoi vous risquez des conflits au terme de votre période de démotion. En effet, vous reprenez votre fonction originelle avec votre salaire, etc. originel. Ce qui signifie que pendant 3 ans, vous n’aurez eu aucune évolution salariale.